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  Appel concernant une suspension du permis de conduire
Message Publié : 20 Jan 2014 00:05 
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Inscription : 19 Jan 2014 23:21
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Wow, tout d'abord, quel bonheur de découvrir ce forum qui fourmille d'expériences et de conseils en tous genres! Mon chemin étant en train de me mener à l'Australie et de me faire cogiter au sujet de certains projets professionnels également, nul doute que ce forum ainsi que toutes les participations vont m'être d'une aide extrêmement précieuse dans les prochains mois!

Je me tourne vers vous au sujet d'un couac qui touche mon compagnon. Il est australien, vit et oeuvre à Sydney et récemment.... après 11 années de permis de conduire sans aucun problème, sans aucune condamnation, le voilà qui a été arrêté pour excès de vitesse (100km/h au lieu de 80, dans une cote...). Résultat: suspension du permis de conduire pour 6 mois et méga fine of course, c'est à dire belle contravention! (oui, oui, cela ne rigole pas, visiblement!!!! Mais de toute manière, mon compagnon ne conteste pas son erreur, conscient des risques liés à la route etc).

L'ennui, le voilà. Pour de nombreuses raisons, cette condamnation constitue une véritable catastrophe pour mon cher et tendre! face à son désarroi, et compte tenu des différents tenants et aboutissants de la situation, les policiers lui ont fait part de la possibilité de déposer un appel derechef, et de solliciter une entrevue avec le juge afin de faire part de ses motifs et arguments. Ce qu'il s'est bien entendu empressé de faire, rendez-vous devant le juge étant pris pour ce jeudi 23/01.
Ma question, la voici: y a t'il quelqu'un parmi vous ou votre entourage qui s'est également trouvé dans cette situation de suspension de permis avec demande d'un réexamen de la décision? Quelles seraient les chances d'obtenir une annulation de la sanction (sachant qu'il existe, si je comprends bien, des solutions alternatives de type "mise à l'épreuve" etc). Quels seraient vos conseils dans le but d'optimiser ses chances?

Bref... j'espère de tout coeur que d'aucuns parmi vous pourront nous venir en aide et nous livrer quelques lumières précieuses pour lesquelles je vous remercie d'avance!

Et le bonjour à toute la communauté française expatriée en Oz!

Dalila


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  Re: Appel concernant une suspension du permis de conduire
Message Publié : 20 Jan 2014 06:09 
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Salut Daliz,

deja bienvenue sur ce forum (qui est c'est vrai une mine d'or)
concernant le petit souci de ton compagnon, mon epouse qui est australienne a ete flashe a 74 au lieu de 60 pendant les vacances scolaires (au mois d'octobre dernier)
resultat : double demerit in NSW donc 4 point et plus de 250$ d'amende
mais ma belle mere nous a indiquer que lorsque l'on a pas eu d'infraction depuis un certain temps, on peut tenter de faire appel.
c'est ce que nous avons fait en ecrivant qu'elle n'avait aucune infraction depuis 13 ans (normal on vivait en france mais elle avait toujours un permis de conduire australien en cours) et que la portion de route ou elle s'est fait flashe etait vraiment un nid a contravention (portion de route entre coff harbour et brisbane pour ceux qui connaissent) zone de travaux ou les limites varient de 60 a 80, traversee de ville, portion de voie rapide.
resultat : apres 2 semaines d'attente, reponse positive de l'administration australienne qui fait saute l'amende et les points en nous precisant bien que cela est du au bon 'record' de mon epouse.
donc malgres les frais pour l'extrait judiciaire de mon epouse, le resultat est plus que positif.

je ne sais pas ci cela peut s'appliquer a ton compagnon mais je pense que en jouant la carte franchise genre pas vu la limitation et le passif du conducteur, il y a une chance de limiter la casse (idealement faire sauter la suspension de permis)
alors bon courage


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  Re: Appel concernant une suspension du permis de conduire
Message Publié : 20 Jan 2014 06:31 
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Inscription : 19 Jan 2014 23:21
Message(s) : 3
Bonsoir alluc73,

Tout d'abord, un grand merci à toi pour ce partage d'expérience! Voilà des éléments bien encourageants qui vont, je crois, apporter un peu de baume au coeur à mon cher et tendre (qui, pour l'heure, n'en mène pas large, redécouvrant les joies du train! :wink: et des transports en commun hé hé!).

J'espère en effet que cette suspension de permis sera annulée et je viendrai bien entendu ici faire un petit retour, qui sait, cela pourra servir à d'autres!

(mon compagnon est localisé à Sydney aussi!)

Merci encore de tout coeur, et bonne continuation à ton épouse et à toi! Sur les routes d'Australie!


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  Re: Appel concernant une suspension du permis de conduire
Message Publié : 21 Jan 2014 22:01 
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Message(s) : 15
Localisation : Brisbane
DaliZ a écrit :
le voilà qui a été arrêté pour excès de vitesse (100km/h au lieu de 80, dans une cote...). Résultat: suspension du permis de conduire pour 6 mois


C'est étonnant, parce que dans le NSW, la suspension de permis pour 6 mois, c'est en cas de dépassement de 45 Km/h, et non de 20 Km/h.
Donc la condamnation semble plus qu'excessive.

Prends un lawyer specialise.
1er que j'ai trouve via google: http://www.armstronglegal.com.au/traffi ... e-appeals/


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  Re: Appel concernant une suspension du permis de conduire
Message Publié : 23 Jan 2014 05:38 
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Inscription : 19 Jan 2014 23:21
Message(s) : 3
Je te remercie chaleureusement pour ta réponse et tes propres éclairages, Camilla, et oui, je te rejoins, la sanction semble en effet for sévère (ce qui a d'ailleurs incité les policiers à recommander à mon compagnon ce recours en appel!). A présent, comme on dit, knock on wood :wink: audience ce jour et.... je reviendrai faire ici un retour afin que cela puisse éventuellement servir à d'autres, qui sait!

Merci encore POUR TOUT!

Dalila


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